{"id":3769,"date":"2023-08-29T23:45:00","date_gmt":"2023-08-29T21:45:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.alsacesweethome.com\/?page_id=3769"},"modified":"2025-05-12T17:11:57","modified_gmt":"2025-05-12T15:11:57","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.alsacesweethome.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

MENTIONS L\u00c9GALES D’ ALSACE SWEET HOME<\/strong><\/h1>\n

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Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site\u00a0alsacesweethome.com<\/strong><\/a>\u00a0l\u2019identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi.<\/p>\n

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\u00a0 \u00a0 \u00a01. <\/strong>PR\u00c9SENTATION DU SITE <\/strong><\/h3>\n

Le site\u00a0alsacesweethome.com<\/a><\/strong>\u00a0est\u00a0\u00e9dit\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 ALSACE SWEET HOME<\/strong>, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital de 5000 euros, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 1BIS rue de la course, 67000 STRASBOURG, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Strasbourg sous le num\u00e9ro 979757028<\/strong> et dont le num\u00e9ro TVA est FR.<\/p>\n

Responsable du site et de publication\u00a0:<\/strong><\/p>\n

Diane Filiu Chaparro<\/p>\n

contact@alsacesweethome.com<\/a>
\nt\u00e9l\u00e9phone\u202f:\u00a006.69.18.45.16<\/p>\n

H\u00e9bergeur<\/strong><\/p>\n

Le site\u00a0alsacesweethome.com<\/strong><\/a> est\u00a0h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 GANDI SAS\u00a0 – 63, 65 Boulevard Massena – 75013 Paris, France – Tel : +33170377661 – https:\/\/www.gandi.net\/en<\/p>\n

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\u00a0 \u00a0 \u00a02. CONSEILS D’UTILISATION<\/strong><\/h3>\n

L\u2019utilisation du pr\u00e9sent site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation d\u00e9crites ci-apr\u00e8s. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment.<\/p>\n

Elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

Informations<\/strong><\/p>\n

Alsace Sweet Home<\/strong> s\u2019engage \u00e0 maintenir ce site web \u00e0 jour en temps et en heure. Si toutefois vous rencontriez un probl\u00e8me ou des donn\u00e9es obsol\u00e8te, nous vous serions reconnaissants de nous le faire savoir. Veuillez indiquer o\u00f9 sur le site web vous lisez les informations incorrectes. Nous examinerons cela d\u00e8s que possible.
\nVeuillez envoyer votre r\u00e9ponse par e-mail \u00e0\u00a0contact@alsacesweethome.com<\/a>.<\/p>\n

Nous ne sommes pas responsables des pertes r\u00e9sultant d\u2019inexactitudes ou de lacunes, ni des pertes r\u00e9sultant de probl\u00e8mes caus\u00e9s par ou inh\u00e9rents \u00e0 la diffusion d\u2019informations par Internet, tels que des perturbations ou des interruptions. Lors de l\u2019utilisation de formulaires Web, nous nous effor\u00e7ons de limiter le nombre de champs obligatoires au minimum. Pour toute perte subie \u00e0 la suite de l\u2019utilisation de donn\u00e9es, de conseils ou d\u2019id\u00e9es fournis par ou au nom d’\u00a0Alsace Sweet Home<\/strong> via ce site web, Alsace Sweet Home<\/strong> n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9.<\/p>\n

Les informations et documents du site sont pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 titre indicatif, sans caract\u00e8re exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilit\u00e9 du propri\u00e9taire du site.<\/p>\n

Le propri\u00e9taire du site ne peut \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site.<\/p>\n

Interactivit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Les utilisateurs du site peuvent y d\u00e9poser du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces d\u00e9di\u00e9s (notamment via les commentaires). Le contenu d\u00e9pos\u00e9 reste sous la responsabilit\u00e9 de leurs auteurs, qui en assument pleinement l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 juridique.<\/p>\n

Le propri\u00e9taire du site se r\u00e9serve n\u00e9anmoins le droit de retirer sans pr\u00e9avis et sans justification tout contenu d\u00e9pos\u00e9 par les utilisateurs qui ne satisferait pas \u00e0 la charte d\u00e9ontologique du site ou \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n

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\u00a0 \u00a0 3. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h3>\n

Sauf mention contraire, tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, ic\u00f4nes, sons, logiciels, etc.) restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou les droits d\u2019usage.\u00a01<\/a><\/sup><\/p>\n

Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de l\u2019auteur.2<\/a>3<\/a><\/sup><\/p>\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient est consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et passible de poursuites.\u00a04<\/a><\/sup><\/p>\n

Les marques et logos reproduits sur le site sont d\u00e9pos\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s qui en sont propri\u00e9taires.<\/p>\n

Liens<\/strong><\/p>\n

Liens sortants<\/strong>
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Liens entrants<\/strong>
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